Loi Archives - Professeurs des écoles

La proposition de loi créant la fonction de directeur d’école définitivement adoptée

Cela faisait depuis mai 2020 que cette proposition de loi faisait des allers/retours entre l’Assemblée et le Sénat. Elle a …

Dans le cadre de la loi sur le pass sanitaire, les députés ont adopté un amendement permettant aux directeurs d’écoles …

Comme nous vous l’annoncions dans cet article une proposition de loi a été déposée par la député Cécile Rilhac censé …

La député Cécile RILHAC (LREM) a déposé une proposition de loi visant à améliorer les conditions de travail des directeurs …

Sommaire Définition du droit de retrait La procédure Sanction encourue? Références Définition du droit de retrait Le droit de retrait …

Le décret n°2018-1186 du 19 décembre 2018 impose l’installation de défibrillateurs automatisés externes dans les écoles. Les écoles classées ERP …

Le sénat examinait aujourd’hui une proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public …

C’est un sujet qui revient chaque année au moment des cartes scolaires (ouvertures-fermetures de classe). Les DSDEN ont en général …

Comme vous le savez à partir de septembre 2019 l’instruction est obligatoire à partir de 3 ans (contre 6 ans …

Depuis que les Classes pour l’Inclusion Scolaire (CLIS) ont été transformées en Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (ULIS) on peut …

Les « stylos rouges » rencontraient à nouveau des membres du cabinet ministériel ce mardi 7 mai. Les discussions semblent avancer en …

Après la directrice ayant diffusé un mail critiquant la loi « Ecole de la confiance » par le biais de son mail …